Agence de voyages “BaikalVoyage” SARL
Russia, 664007 Irkutsk Babuchkin street 16/1, 7
Immatriculation N° 3801060832
Assurance Responsabilité Professionnelle : SARL "Compagnie d’assurance SOGLASIE" (ООО «Страховая компания «Согласие»).
Numéro national d'enregistrement de tour-opérateur - MVT 013338
1. Présentation du site.
Propriétaire : Irina Muzyka
Responsable publication : BaikalVoyage – info@baikalvoyage.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Delosite www.delosite.ru
188/1 Baykalskaya street, 664000 Irkutsk, Russie. Tel : +7 395 299-86-76
Hébergeur : Delosite www.delosite.ru
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site https://www.baikalvoyage.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par BaikalVoyage.
Le site https://www.baikalvoyage.fr est mis à jour régulièrement par BaikalVoyage. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.
3. Description des services fournis.
Le site https://www.baikalvoyage.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société, ainsi que d’autres informations à caractère pratique ou historique.
BaikalVoyage s’efforce de fournir sur son site https://www.baikalvoyage.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait.
Tous les informations indiquées sur le site https://www.baikalvoyage.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.baikalvoyage.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Mme Muzyka Irina est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mme Muzyka Irina.
6. Limitations de responsabilité.
BaikalVoyage ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.baikalvoyage.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
7. Gestion des données personnelles.
En Russie, les données personnelles sont protégées par la loi fédérale n° 152 « Les données personnelles » du 27 juillet 2006.
A l'occasion de l'utilisation du site https://www.baikalvoyage.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé à notre site , le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause BaikalVoyage ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.baikalvoyage.fr tels que l’achat des billets de train ou l’émission de l’attestation d’accueil nécessaire pour la demande du visa russe.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site https://www.baikalvoyage.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de BaikalVoyage et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site https://www.baikalvoyage.fr.
8. Liens hypertextes.
Le site https://www.baikalvoyage.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de BaikalVoyage. Cependant, BaikalVoyage n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.